La C2 chez les spécialistes !

La convention nationale signée le 12 janvier 2005 a prévu la valorisation du rôle de médecin correspondant par la rémunération de l'avis ponctuel de consultant cotée C2.

La règle :

Tout spécialiste peut chiffrer une C2, sur demande explicite du médecin traitant, s'il n'a pas reçu le patient dans les 6 mois qui précèdent le rendez-vous, et s'il ne prévoit pas de le recevoir dans les 6 mois qui suivent.

Il s'engage, alors à adresser au médecin traitant ses propositions thérapeutiques, et à lui laisser la charge d'en surveiller l'application.

En pratique :

1. "Tout spécialiste"
   Le C2 est accessible à tous les spécialistes quelle que soit leur filière de formation : anciens internes de CHU ou titulaires d'un certificat d'études spécialisées.
2. "Demande explicite"
   Le C2 est applicable uniquement lorsque le patient est reçu sur " demande explicite " de son médecin traitant.
   Il est souhaitable que le médecin traitant expose par écrit sa demande d'avis au médecin consultant, l'objectif étant de valoriser la coordination entre le médecin traitant et le consultant.
   Toutefois cette demande écrite n'est pas obligatoire et un contact téléphonique est possible.
   Quoi qu'il en soit, dans la lettre du consultant au médecin traitant, la notion d'adressage doit apparaître clairement.
3. Adressage par le médecin traitant
   Le C2 est applicable au cabinet ou en établissement dès lors que la demande émane du médecin traitant (au sens de la convention médicale nationale).
   Le médecin correspondant qui donne un avis ponctuel de consultant peut également coter un C2 quand le malade est adressé par le remplaçant du médecin traitant ou son associé. En effet, la convention nationale prévoit dans son article 1.1.3 des dispositions particulières en cas d'indisponibilité du médecin traitant.
   Pour un patient en déplacement, est considéré comme médecin traitant celui qui adresse le patient. Le spécialiste consultant doit alors adresser une copie de la lettre au médecin traitant déclaré.
   Il en est de même pour un patient vu en urgence.
   Pour les patients âgés de moins de 16 ans, est considéré médecin traitant le praticien qui adresse le patient.
   En dehors de ces cas précités, le C2 n'est pas applicable quand le patient est adressé par un médecin autre que le médecin traitant. Le C2 n'est pas non plus applicable pour le patient âgé de 16 ans ou plus qui n'a pas désigné de médecin traitant.
4. Dispenser un avis ponctuel, c'est-à-dire ne pas avoir reçu le patient dans les 6 mois précédant la consultation et ne pas avoir à recevoir à nouveau le malade dans les 6 mois suivants.
   Le médecin consultant ne doit pas avoir reçu le patient dans les 6 mois précédant la consultation pour la même demande. Il ne peut pas non plus coter C2 s'il donne un rendez-vous au patient pour une consultation dans les 6 mois qui suivent.
   Toutefois, si, de façon imprévisible, à l'occasion d'un événement intercurrent, un malade est amené à revoir le médecin consultant moins de 6 mois après un C2, celui-ci peut coter une CS mais non une C2.
   Une exception est prévue dans le texte conventionnel pour un deuxième avis ponctuel de consultant par un spécialiste de la même spécialité et pour la même pathologie, mais le médecin traitant doit en informer au préalable le contrôle médical de la caisse.
   La cotation C2 ne permet donc pas de revoir le patient en consultation rapprochée dans un délai de moins de 6 mois, à l'exception des psychiatres et des neuropsychiatres qui bénéficient de dispositions particulières exposées plus loin.
5. Adresser au médecin traitant ses propositions thérapeutiques et lui laisser la charge d'en surveiller l'application.
   Le médecin correspondant donnant un avis ponctuel de consultant ne donne pas de soins continus mais laisse au médecin traitant la charge de surveiller l'application de ses prescriptions.
   Il peut cependant faire une première ordonnance de mise en route du traitement ou de demande d'examens complémentaires.
   Il adresse par écrit au médecin traitant ses conclusions ainsi que ses propositions thérapeutiques et de suivi.

Dispositions particulières :

• Certains actes peuvent être associés au C2
  Les honoraires des avis ponctuels de consultant ne se cumulent pas avec ceux d'autres actes effectués dans le même temps sauf exceptions prévues à l'article III-3 des dispositions diverses de la CCAM.
  Cependant le médecin spécialiste peut faire les actes techniques nécessaires à l'élaboration de son avis de consultant (par exemple une épreuve d'effort, une endoscopie, etc.). Les résultats de ces actes techniques devront obligatoirement éclairer la conclusion de l'avis du consultant qui y fera référence dans son avis transmis au médecin traitant.
• En revanche, le C2 n'est pas applicable dans le cadre d'une prise en charge protocolisée ou d'une séquence de soins.
  1) Lorsqu'un rythme de consultations spécialisées est prévu dans une prise en charge protocolisée (soins itératifs) et que le patient vient consulter dans le cadre de ce protocole, une C2 ne peut être cotée.
  2) Une C2 ne peut pas non plus être cotée en cas de séquence de soins nécessitant l'intervention successive de plusieurs intervenants sans passage par le médecin traitant (par exemple, médecin traitant, chirurgien, anesthésiste, cardiologue). Dans cette séquence, le médecin anesthésiste réanimateur ne peut noter une C2 que dans les conditions citées ci-dessous et le cardiologue ne peut coter une C2.
• C2 des chirurgiens
  La convention indique que, " s'agissant des chirurgiens bénéficiant de la cotation C2 définie à l'article 18 de la NGAP, les parties conviennent que leur intervention en troisième recours se cote dans les conditions actuelles, sous réserve d'un retour d'information au médecin traitant ".
  Ceci signifie que la cotation C2 peut aussi être utilisée par le chirurgien lorsque le patient lui est adressé, non pas directement par le médecin traitant, mais par le spécialiste correspondant de ce médecin traitant.
  La cotation C2 peut être utilisée quand c'est le même chirurgien qui pratique l'intervention sous condition d'un compte rendu écrit de cette consultation, adressé au médecin traitant, et le cas échéant également au spécialiste correspondant.
  La cotation C2 de l'examen de consultant s'applique aussi lorsque l'intervention chirurgicale est pratiquée en urgence et entraîne l'hospitalisation du malade.
• C2 des anesthésistes
  L'avenant conventionnel n°6, repris par la décision de l'UNCAM du 6 décembre 2005 parue au Journal officiel du 5 avril 2006 précise que, dans le cadre du parcours de soins coordonné, la consultation pré anesthésique peut donner lieu à une cotation C2 pour un patient dont l'état clinique est évalué au niveau 3 ou supérieur à 3 de la classification de l'American Society of Anesthesiologists (classification ASA).
  Cette consultation donne lieu à un compte rendu écrit destiné au médecin anesthésiste qui pratiquera l'anesthésie opératoire, à l'opérateur ainsi qu'au médecin traitant. Ce compte-rendu figurera dans le dossier d'anesthésie du patient qui doit comprendre également les éléments médicaux ayant conduit à l'évaluation du score ASA du patient.
• C 2,5 des psychiatres et neuropsychiatres
  A titre dérogatoire, en cas de séquence de soins nécessaire pour établir l'avis ponctuel, le psychiatre ou le neuropsychiatre a la possibilité de revoir le patient une ou deux fois dans les semaines suivantes.
  La première consultation sera cotée C 2,5 et les suivantes, dans la limite de deux consultations, seront cotées CNPSY
• Les spécialistes qui ne réalisent pas d'actes techniques appartenant à des spécialités dites cliniques ne sont pas autorisés à coter une CS en sus du C2 s'ils sont amenés à revoir le patient après examens complémentaires demandés afin de pouvoir exprimer leur avis circonstancié de correspondant.