N° 15 - Mai 2006

 

Carte Vitale en anomalie technique :
Diagnostic et actions à entreprendre

 

La carte Vitale de votre patient ne vous permet pas de réaliser une FSE, des messages d'erreur (carte vitale invalide, attente ordre…) s'affichent sur votre ordinateur ou votre lecteur de cartes :

Comment s'assurer que le problème constaté est dû à la carte?

Quels conseils donner à votre patient?

Pourquoi?

La détection d'anomalie technique sur les cartes Vitale se trouve renforcée grâce aux nouvelles versions de lecteur de carte : V3.0 X

L'accroissement des contrôles de sécurité est en particulier motivé par l'émergence de services en ligne (consultation de l'historique des remboursements des patients dans l'immédiat et d'autres services, comme la consultation des droits, sont prévus à terme).

Diagnostic

Si votre lecteur de carte détecte une anomalie due à une carte défectueuse :

Il va l'indiquer au progiciel qui affichera un message du type "carte invalide" Le message affiché sur l'écran du lecteur redevient "Attente ordre" après la tentative de lecture.

Le processus de signature de la FSE est alors bloqué, la FSE ne peut être transmise.

Actions à entreprendre

1. Mettre à jour la carte

Afin de vérifier le diagnostic, vous pouvez inciter l'assuré à procéder à une mise à jour de sa carte (sur un outil homologué installé dans la pharmacie ou directement à la CPAM)

En cas d'échec de la mise à jour, signalé par un message "Anomalie lors de la MAJ" / "Anomalie carte / erreur 0x40" / "Problème carte", vous avez confirmation que la carte Vitale est défectueuse.

2. Contacter l'organisme d'assurance maladie du patient

Il faut inciter le patient à entrer en contact avec son organisme d'assurance maladie pour faire expertiser sa carte et la changer si nécessaire. Nous mettons à votre disposition une fiche pratique pour sensibiliser vos patients à cette démarche.

Vous pouvez également signaler ces anomalies aux délégués de l'Assurance Maladie en précisant l'identifiant de la carte et celui de l'assuré en contactant pour :

  • l'Allier : à
    • Vichy : 04 70 30 52 00
    • Moulins : 04 70 48 41 24
    • Montluçon : 04 70 02 52 44
  • le Cantal : Pierre Salles - 04 71 46 57 13
  • la Haute-Loire : Lucette Lassablière - 04 71 07 58 77
  • le Puy-de-Dôme : les référents sont les centres de prestations à consulter sur le site de la CPAM 63 (rubrique "professionnels de santé", vos contacts).

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